Quad homologué route, quelles sont les règles ?

Quad homologué route, quelles sont les règles ?

Comptez-vous acheter un quad ? Vous envisagez l’utiliser pour vos déplacements au quotidien ? Sachez que vous ne pouvez pas vraiment vous permettre d’acheter n’importe quel quad si vous pensez emprunter les voies publiques avec. Il est impératif que le quad soit homologué route. Dans ce dossier, nous allons faire un zoom sur la réglementation relative à ce type de véhicule.

Un quad homologué route, kesako ?

Tous les quads ne sont pas homologués route et vous remarquerez que ces engins tout terrain à moteur peuvent être répartis en quatre grandes familles. Il y a les quads de sport et de compétition, les quads utilitaires, les quads pour enfants et les quads de loisirs. Les quatre roues de taille basse à larges pneus sont leur point commun, mais pour ce qui est de la cylindrée du moteur, il peut aller de 50 à 650 cm3.

D’après l’arrêté du 2 mai 2003 en rapport avec la réception et la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur, seuls les quads homologués routes peuvent emprunter les voies ouvertes au public. Un quad est défini comme homologué route lorsqu’il remplit les conditions suivantes :

  • Sa puissance est inférieure à 20 cv,
  • Son poids fait moins de 400 kg si on le prévoit pour le transport de personne,
  • S’il a une plaque d’immatriculation,
  • Si ses freins fonctionnent correctement,
  • S’il a des rétroviseurs, des phares et des clignotants.

Si l’une des conditions citées ci-dessus n’est pas remplie, le quad n’est pas homologué et il est strictement interdit sur les voies ouvertes au public. Il est à noter tout de même qu’un quad non homologué peut tout de même rouler sur des terrains adaptés.

Les sanctions relatives à la conduite d’un quad non homologué

Si vous sortez sur la voie publique avec votre quad non homologué, vous vous exposez à de lourdes sanctions si les forces de l’ordre vous surprennent ou si vous commettez un accident. Votre quad peut directement être confisqué pour une mise en fourrière et là, il peut même être vendu au profit de l’Etat. Si vous recevez une contravention de niveau 5, ceci sera mentionné dans votre casier judiciaire et vous devez verser une amende pouvant aller jusqu’à 1500 euros. Si votre quad n’a pas de plaque d’immatriculation, on peut également suspendre votre permis de conduire sur une année ou plus. Il ne faut pas non plus oublier que le quad est un véhicule à moteur et en fonction de sa puissance, un permis de conduire est requis. En cas de contrôle, si vous ne présentez pas le permis de conduire approprié, vous risquez une amende de 15000 euros et un emprisonnement pouvant aller jusqu’à un an.

Lire également – Le brevet de sécurité routière : ce qu’il faut savoir

Le permis de conduire pour le quad

L’homologation du quad n’est pas la seule condition requise pour circuler sur la voie ouverte au public. Vous devez également avoir le permis de conduire approprié à votre véhicule. Si vous avez un quad homologué léger, vous n’êtes pas obligé d’avoir un permis de conduire. Toutefois, il est impératif que le conducteur ait au moins 14 ans et qu’il soit en possession d’un brevet de sécurité routière option quadricycle ou cyclomoteur. Pour le cas d’un quad homologué lourd, le permis de conduire est obligatoire et le conducteur doit avoir au moins 16 ans. Pour être au volant d’un quad homologué lourd, votre permis de conduire A1, A2, A3, A, B, B1 est valable si vous l’avez eu avant de 19 janvier 2013. Le permis de conduire exigé pour un quad homologué lourd est le B ou le B1 si votre permis date d’après le 19 janvier 2013.

Lire aussi – Conduire un quad, quel permis faut-il ?

L’obligation de l’assurance

Selon l’article L211 du Code des assurances, tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré et le quad en fait partie. L’assurance est donc obligatoire pour votre quad homologué. La souscription à cette assurance, même si elle ne comprend que la responsabilité civile, est tout dans votre intérêt, car elle va vous couvrir si vous êtes responsable d’un accident touchant un tiers. Il est à rappeler que le défaut d’assurance est un délit qui peut être sanctionné par une amende de 3750 euros, une suspension ou une annulation de permis et une confiscation du véhicule. En cas de récidive, l’amende peut passer à 7500 euros.

Les compagnies d’assurance proposent différentes formules pour votre quad homologué et vous n’êtes pas obligé de prendre la plus complète. Votre contrat doit comprendre la garantie minimale qui est l’assurance au tiers. Cette dernière vous fera bénéficier d’une couverture en cas de dommages causés à un tiers. Par cette garantie, vous n’aurez pas d’indemnisation si vous vous blessez ou s’il y a des dégâts matériels sur votre quad pendant l’accident. Pour avoir une couverture plus étendue, il faudra souscrire à une assurance tous risques. Pour ce type de contrat, vérifiez bien les garanties qu’on vous offre, car tous les sinistres ne sont pas forcément pris en charge.

Les équipements pour conduire un quad

Pour ce qui est du port de casque, il n’y a pas de discussion : le quad est un deux-roues, comme la moto classique, il faut porter un casque homologué. Cette obligation s’applique tant bien au conducteur qu’à son passager. L’obligation ne se limite pas au port de casque. Depuis 2016, la législation impose aussi au conducteur le port de gants. C’est une protection supplémentaire pour lui en cas d’accident ou de chute. Pour bien se protéger, il est possible de choisir une paire de gants avec des renforts sur les phalanges et le dos de la main. Sur le marché, il y a même des modèles pour les pilotes de quad.

Pour la sécurité du conducteur, il est également recommandé de bien choisir sa tenue pour la conduite. Dans la collection des équipements pour les conducteurs de deux-roues, les marques proposent des combinaisons, des pantalons et des blousons. La particularité de ces vêtements, qui peuvent paraître classiques à première vue, réside dans le fait qu’ils ont des renforts au niveau des genoux, du dos et d’autres zones ciblées. Ces vêtements restent confortables et n’entravent en aucun cas le mouvement du pilote.

 

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